Marques, non-affiliation et propriété intellectuelle

Version en vigueur au 9 août 2026.

1. Non-affiliation

beltup est un éditeur indépendant de contenus d'entraînement. Kernel Ops SASU n'est ni affiliée, ni accréditée, ni parrainée, ni approuvée par IASSC, PeopleCert, ASQ, Motorola, le Council for Six Sigma Certification, l'AFNOR, ni par aucun autre organisme de certification, de normalisation ou de formation.

Aucun lien commercial, contractuel ou institutionnel n'existe entre Kernel Ops SASU et ces organismes. Nous ne sommes pas centre d'examen agréé, et nous ne présentons aucun de nos contenus comme validé par eux.

2. Marques citées et leurs titulaires

Les marques et signes distinctifs mentionnés sur beltup.fr appartiennent à leurs titulaires respectifs, notamment :

Six Sigma — Motorola Trademark Holdings, LLC
Kaizen — Kaizen Institute Ltd.
IASSC — PeopleCert International Ltd
ASQ, CSSYB, CSSGB, CSSBB — American Society for Quality
Lean Enterprise Institute, Shingo, Minitab — leurs titulaires respectifs

Cette liste n'est pas exhaustive. Toute marque citée ailleurs sur le site demeure la propriété de son titulaire, que la présente page la mentionne ou non.

3. À quel titre nous les citons

Ces marques ne sont employées qu'à titre de référence nécessaire, pour indiquer la destination de nos contenus et permettre à l'utilisateur de comprendre à quoi ils préparent. Cet usage relève de l'article L. 713-6 du code de la propriété intellectuelle et de l'article 14 du règlement (UE) 2017/1001, qui réservent au titulaire le droit d'interdire un usage non conforme aux usages honnêtes en matière industrielle et commerciale.

Nous nous interdisons en conséquence :

d'utiliser un logo, un emblème ou une charte graphique appartenant à un tiers ;
de faire figurer une marque tierce dans notre dénomination sociale, nos noms de domaine, nos sous-domaines ou nos noms d'offres ;
de présenter un contenu, un score ou une attestation beltup comme émanant d'un organisme de certification, ou approuvé par lui ;
d'employer une marque tierce comme nom de produit — Kaizen, par exemple, est employé sur ce site comme terme technique du vocabulaire Lean, jamais comme intitulé d'une offre.

Nous employons ces marques sous forme adjectivale : on parle de la préparation à l'examen d'un organisme, jamais d'un titre que nous délivrerions.

4. Statut réglementaire de beltup

Sans ambiguïté, et pour éviter toute interprétation :

beltup ne délivre aucune certification, aucun diplôme, aucun titre professionnel.
Aucune certification beltup n'est enregistrée au Répertoire Spécifique ni au Répertoire National des Certifications Professionnelles, pour la raison simple qu'il n'existe pas de certification beltup.
Nos contenus ne sont pas éligibles au Compte Personnel de Formation, ni à aucun financement public de la formation.
Kernel Ops SASU n'est pas un organisme de formation: aucune déclaration d'activité auprès de la DREETS, aucune certification Qualiopi. Elle édite un logiciel, et le concède en licence.
Nous ne garantissons aucun résultat à un examen de certification, quel qu'en soit l'organisateur.

Ces mentions sont détaillées dans les conditions générales d'utilisation et, pour les partenaires, dans les conditions générales de licence.

5. Origine de nos questions

Les questions proposées sur beltup sont des questions d'entraînement originales, rédigées par nos soins. Elles ne reproduisent aucune question d'examen réel, en tout ou en partie, et ne proviennent d'aucune banque de questions appartenant à un organisme de certification.

Nous n'utilisons ni ne sollicitons de matériel d'examen : les candidats aux certifications sont tenus par un engagement de confidentialité, et recueillir auprès d'eux des questions réelles reviendrait à les inciter à le violer.

Chaque question est construite à partir de sources publiques citables — référentiels normatifs, ouvrages de référence, documentation technique — et notre travail de rédaction, de relecture et de versionnage est tracé. Si une question vous semble trop proche d'un contenu protégé, signalez-la-nous : nous la retirons le temps de la vérifier.

6. Nos propres contenus

Les textes, questions, explications, parcours, glossaire, interface et marque beltup sont la propriété exclusive de Kernel Ops SASU. La banque de questions constitue en outre une base de données protégée au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle : son extraction, même partielle, est interdite.

Le détail figure aux mentions légales et aux conditions générales d'utilisation.

7. Signaler un usage que vous estimez abusif

Si vous êtes titulaire d'une marque ou de droits et estimez qu'un contenu de beltup.fr y porte atteinte, écrivez à contact@beltup.fr. Une personne — et non un formulaire — vous répond sous 48 heures ouvrées, et le contenu contesté est retiré le temps de l'examen de votre demande.