Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site beltup.fr est édité par :

• Raison sociale : Kernel Ops SASU
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
• Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
• SIREN : 102 009 131
• Capital social : 500 €
• Contact : contact@beltup.fr

2. Directeur de la publication

Clément Rat, en qualité de Président de Kernel Ops SASU.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Prestataire : Clever Cloud SAS
• Adresse : 4 rue Voltaire, 44000 Nantes, France
• Site : clever-cloud.com
• Localisation des serveurs : Paris, France

4. Stockage des données

Les données personnelles des utilisateurs — comptes, abonnements, résultats de quiz — sont stockées par :

• Prestataire : Clever Cloud SAS
• Adresse : 4 rue Voltaire, 44000 Nantes, France
• Service : base de données PostgreSQL managée, zone Paris

L'authentification est assurée par une bibliothèque intégrée à l'application : les identifiants ne transitent par aucun prestataire tiers et les mots de passe sont stockés hachés dans cette même base.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site beltup.fr — textes, questions, explications pédagogiques, structure des parcours, interface graphique et marque — est la propriété exclusive de Kernel Ops SASU et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, même partielle, du contenu du site sans autorisation écrite préalable de Kernel Ops SASU est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Kernel Ops SASU n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité

beltup est un outil de préparation pédagogique. Le contenu proposé est fourni à titre d'entraînement uniquement. Kernel Ops SASU ne garantit pas le succès aux examens de certification Lean Six Sigma et ne saurait être tenu responsable d'un échec à une certification, quelle qu'en soit la cause.

Kernel Ops SASU s'efforce d'assurer la disponibilité du service mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions de service peuvent survenir pour des raisons de maintenance ou de force majeure.

8. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, Kernel Ops SASU a désigné CM2C comme médiateur de la consommation. Coordonnées : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php — litiges@cm2c.net

Tout consommateur peut le saisir gratuitement, après une réclamation écrite préalable adressée à reclamation@kernel-ops.com restée infructueuse, dans un délai d'un an à compter de cette réclamation. Le recours à la médiation est facultatif.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.